Accessibilité

La grande chancellerie de la Légion d'honneur s’engage à rendre son site internet accessible conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005.

Cette déclaration d’accessibilité s’applique au site web https://archives.legiondhonneur.fr/

État de conformité

A ce jour, n’ayant pas fait l’objet d’un audit de conformité, le site internet https://archives.legiondhonneur.fr/ est considéré par défaut comme non conforme.